1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Raphaël Morato Romain
Entrepreneur individuel – Micro-entrepreneur
Nom commercial : Raphaël Morato
Adresse professionnelle : 6 rue de la Lagune, 33160 Saint-Médard-en-Jalles, France
SIREN : 934 872 235
SIRET : 934 872 235 00015
Code APE : 9003A – Création artistique relevant des arts plastiques
E-mail : raphaelmorato.contact@gmail.com
Téléphone : 06 50 53 84 33
Activité
Raphaël Morato exerce une activité artistique dans le domaine des arts plastiques.
Son activité comprend notamment la création d’œuvres originales réalisées à la peinture à l’huile, à l’acrylique, au fusain, aux marqueurs, selon la technique « one line » ainsi que la création d’œuvres digitales.
Les œuvres peuvent être présentées et proposées à la vente par l’intermédiaire du site internet ou lors d’expositions.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Raphaël Morato Romain, en qualité d’entrepreneur individuel.
3. Hébergement
Le présent site est hébergé par :
Automattic Inc.
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
États-Unis
Téléphone : +1 877 273 3049
E-mail : help@wordpress.com
Le site est hébergé sur la plateforme WordPress.com.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, reproductions d’œuvres, illustrations, créations graphiques, logos et contenus artistiques, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, les œuvres présentées sur ce site sont des créations originales de Raphaël Morato.
Toute reproduction, représentation, copie, adaptation, modification, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, des œuvres ou des contenus présents sur le site, sans autorisation préalable de leur auteur, est interdite.
Les photographies et reproductions des œuvres présentes sur le site ne confèrent aucun droit de reproduction ou d’exploitation aux visiteurs.
Toute utilisation commerciale, publication, reproduction ou diffusion d’une œuvre doit faire l’objet d’une autorisation préalable de son auteur.
5. Responsabilité
Raphaël Morato s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations présentées sur le site.
Raphaël Morato ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site ou de son utilisation.
Les liens éventuellement présents sur le site vers des sites internet tiers sont proposés à titre informatif. Raphaël Morato ne contrôle pas le contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.
6. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, notamment lors de l’envoi d’un message via le formulaire de contact, certaines données personnelles peuvent être collectées.
Les données susceptibles d’être collectées sont notamment :
- nom et prénom ;
- adresse e-mail ;
- numéro de téléphone, lorsque celui-ci est renseigné ;
- contenu du message ;
- toute autre information volontairement communiquée par l’utilisateur.
Ces données sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes adressées à Raphaël Morato et d’assurer les échanges nécessaires avec les personnes qui le contactent.
Les données personnelles ne sont pas vendues ni louées à des tiers.
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Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et, selon les conditions prévues par la réglementation, d’un droit d’opposition ou de limitation du traitement de ses données.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter :
Raphaël Morato
6 rue de la Lagune
33160 Saint-Médard-en-Jalles
France
E-mail : raphaelmorato.contact@gmail.com
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
7. Cookies
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8. Crédits
Œuvres : Raphaël Morato
Photographies des œuvres : Raphaël Morato, sauf mention contraire
Conception et réalisation du site : Victoria Lemaire-Barraud
9. Mise à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte des évolutions du site, de l’activité de Raphaël Morato ou de la réglementation applicable.
Dernière mise à jour : [date]